Voici les décisions prises lors de cette session :Décision 1
Le Congrès
des Peuples, réuni en session plénière, décide :
Le
règlement du Congrès des Peuples en vigueur jusqu'au 27 Septembre 2012 est
annulé.
Il est
remplacé à compter de ce jour par le règlement ci-joint.(voir article précédent
Votants: 25 délégués
Exprimés: 25
Contre : 0
Présents : 6 délégués
- Bernard Chuzeville (1 procuration)
- Tahar Houhou (2 procurations)
- Joel Luguern (3 procurations)
- Liliane Metz Krencker (7 procurations)
- Nguyen Khanh Giang (1 procuration)
- Francisco Plancarte (5 procurations)
Délégués ayant donné une procuration: 19
Amokrane Abdelli
Claudine Besset-Lamoine
José Maria Casas-Huguet
Peter Davidse
Georges Federmann
Wolfgang Fischer
Ursula Grattapaglia
Christopher Hamer
Lucien Harmegnies
Joel Labbé
Gilliane Le Gallic
Vincent Peingnez
Reinhardt Ruge
Claudius Schauffler
Rasmus Tenbergen
Josyane Troumps- Ah -Sim
René Wadlow
Lucy Webster
Rob Wheeler
Fait à Bergerac (France), le 28 Septembre 2012
Décision 2
Décision
Le Congrès des Peuples, réuni en session plénière, décide :
Il est mis fin ce jour aux services de M. Daniel Durand, bénévole auprés du Congrès des
Peuples au titre de l'article 8.9 du précédent règlement.
Votants: 25 délégués
Exprimés: 25
Contre : 0
Présents : 6 délégués
- Bernard Chuzeville (1 procuration)
- Tahar Houhou (2 procurations)
- Joel Luguern (3 procurations)
- Liliane Metz Krencker (7 procurations)
- Nguyen Khanh Giang (1 procuration)
- Francisco Plancarte (5 procurations)
Délégués ayant donné une procuration: 19
Amokrane Abdelli
Claudine Besset-Lamoine
José Maria Casas-Huguet
Peter Davidse
Georges Federmann
Wolfgang Fischer
Ursula Grattapaglia
Christopher Hamer
Lucien Harmegnies
Joel Labbé
Gilliane Le Gallic
Vincent Peingnez
Reinhardt Ruge
Claudius Schauffler
Rasmus Tenbergen
Josyane Troumps-Ah-Sim
René Wadlow
Lucy Webster
Rob Wheeler
Fait à Bergerac (France), le 28 Septembre 2012
Décision 3
Décision
Le Congrès des Peuples, réuni en session plénière, décide d'établir un
partenariat avec l'association mexicaine PLANETAFILIA dans le but de mettre en œuvre
le programme PARMUN
Un accord, intitulé " Convention de Collaboration ", a été
signé à cette fin entre les deux organisations. Il figure en pièce jointe.
Votants: 25 délégués
Exprimés: 25
Contre : 0
Présents : 6 délégués
- Bernard Chuzeville (1 procuration)
- Tahar Houhou (2 procurations)
- Joel Luguern (3 procurations)
- Liliane Metz Krencker (7 procurations)
- Nguyen Khanh Giang (1 procuration)
- Francisco Plancarte (5 procurations)
Délégués ayant donné une procuration: 19
Amokrane Abdelli
Claudine Besset-Lamoine
José Maria Casas-Huguet
Georges Federmann
Wolfgang Fischer
Ursula Grattapaglia
Christopher Hamer
Lucien Harmegnies
Joel Labbé
Gilliane Le Gallic
Vincent Peingnez
Reinhardt Ruge
Claudius Schauffler
Rasmus Tenbergen
Josyane Troumps-Ah-Sim
René Wadlow
Lucy Webster
Rob Wheeler
Fait à Bergerac (France), le 28 Septembre 2012
Décision 4
Décision
Le Congrès des Peuples, réuni en session plénière, décide :
Le Conseil des Sages, créé par le Congrès des Peuples en 2007, est
dissout. Il est remplacé par le Conseil des Anciens.
Le Congrès des Peuples invite M. Henri Cainaud en tant qu'ancien
Délégué au Congrès des Peuples à rejoindre le Conseil des Anciens.
Votants: 25 délégués
Exprimés: 25
Contre : 0
Présents : 6 délégués
- Bernard Chuzeville (1 procuration)
- Tahar Houhou (2 procurations)
- Joel Luguern (3 procurations)
- Liliane Metz Krencker (7 procurations)
- Nguyen Khanh Giang (1 procuration)
- Francisco Plancarte (5 procurations)
Délégués ayant donné une procuration: 19
Amokrane Abdelli
Claudine Besset-Lamoine
José Maria Casas-Huguet
Peter Davidse
Georges Federmann
Wolfgang Fischer
Ursula Grattapaglia
Christopher Hamer
Lucien Harmegnies
Joel Labbé
Gilliane Le Gallic
Vincent Peingnez
Reinhardt Ruge
Claudius Schauffler
Rasmus Tenbergen
Josyane Troumps-Ah-Sim
René Wadlow
Lucy Webster
Rob Wheeler
Fait à Bergerac (France), le 28 Septembre 2012